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Ce contrat a pour but de déterminer les droits et devoirs de chacun pour l'élaboration d'un film, clip.

Le but de ce contrat est une œuvre cinématographique originale.


Conditions de base :


Zaisla-média utilise du matériel de haute qualité (AVCHD 25i/e, 50 i/e - 1080 HD – 24,1 MPixels – différents systèmes de prise de son, différents systèmes d’éclairage – suivant option) , fourni son savoir pour les prises de vue, assemble le clip final (montage professionnel avec ou sans effets, prises vidéo/audio indépendantes et/ou synchronisées – voix off, mise en scène si besoin) suivant les vœux du Client.


Voiçi quelques formules forfaitaires : (au 01 décembre 2014)

De Base 1 : 400 euros + TVA (voir info TVA)

De Base 2 : clip max 5 minutes, 500 euros + TVA (voir info TVA)

De Base 3 : clip max 10 minutes, 650 euros + TVA (voir info TVA)

De Base 4 : mariage journée, réunion diverse +- 4 heures de présence. 600 euros + TVA (voir info TVA)

De Base 5 : mariage soir, réunion diverse : 750 euros + TVA 21 (voir info TVA)

De Base 6 : mariage soir, réunion diverse plusieurs jours (si éloigné (+ de 100 km) le logement gratuit est fourni par le commanditaire) : = de Base 5 moins 30 % par jour, soit 525 euros + TVA 21 (voir info TVA)


La formule de base 1 à 4 inclus 1/2 journée de tournage, déplacement compris (4 h en continu maximum), sur un lieu déterminé d'avance à l'abri suivant les conditions climatique,  les lieux fournissent l’électricité, montage d'un clip de +- 2 minutes avec deux présentations (via youtube) avant finalisation.


La formule de Base 5 à 6 : n’ont pas une durée de tournage précise mais n’excède pas 8 h par jour, sur un lieu déterminé d'avance à l'abri suivant les conditions climatique,  les lieux fournissent l’électricité, avec maximum 6 présentations (via youtube) avant finalisation.


L'acompte de minimum 400 euros + TVA (voir info TVA), sur la formule de base, se fait, avant tournage sur le compte n° 001-0143595-14 de Van Hée Michel, cet acompte équivaut à un accord et réception du présent contrat.  

Supplément : tarif horaire au 01 décembre 2014 = 30 euros + TVA (voir info TVA)


Toute demande particulière fera l'objet d'une offre de Zaisla-média et accord du Client, donc mentionnée dans la facture finale. Zaisla-média travaille dans la légalité, donc rien de contraire aux Lois ne pourra lui être demandé.


Info T.V.A. au 1er janvier 2014 :

 

Petite entreprise soumise au régime de la franchise de taxe. - T.V.A. non applicable


Conditions de tournage :


La formule de base prévoit de tourner en éclairage et son naturels.


Droit à l'image, propriété et autres :


Le Client déclare avoir les droits concernant les scènes désirées dans le cadre de cette création. Ces droits sont cédés au producteur pour la réalisation du film.


Les droits d’auteurs, de propriétés intellectuelles, d’exploitations pour un usage public restent à Zaisla-média, un accord d’usage ponctuel sera fourni à la demande du commanditaire. SOFAM 95/42


Transfert de propriété :


Les rushes, séquences ou autres sont stockés chez Zaisla-média au mieux, une copie DVD peut-être demandée (surcoût - sans garantie de même qualité). Zaisla-média s'engage à ne pas diffuser les prises de vue concernant les personnes reconnaissables à d'autre que le Client, pour les vidéos payées. Sauf pub pour démonstration.


Le transfert du clip final se fera dès le paiement complet lié à ce contrat, facture sera établie à ce moment.


Le film est fourni en une pièce, il n’est pas autorisé d’utiliser l’une ou l’autre séquence, de l’inclure, de la supprimer, de la modifier, etc… avec un autre clip/rush/film ou autres…seul le producteur dispose de ces droits.


Désistement :


De la part du Client : l'acompte reste dû, décompte des frais engagés par Zaisla-média sera établi.

De la part de Zaisla-média : l'acompte sera remboursé dans les meilleurs délais.

Les remises de rendez-vous supérieur à deux et/ou l’absence au rendez-vous sont considérées comme désistement.



Divers :


Le film final sera téléchargé par Zaisla-média sur une page/lien Youtube fourni par le Client (formule de base). Ou déposé informatiquement sur un site via ftp du Client.

Les seuls documents contractuels sont ceux fournis expressément par Zaisla-média, cas par cas. L’information sur nos sites ne sert que de démonstration de quelques productions.


Litige :


Les tribunaux de Bruxelles sont compétents pour tout litige.


Ce sont quelques règles de base afin d’éviter tous malentendus, nous sommes bien sûr ouvert à toutes propositions et très souple dans l’application de ces conditions générales. Notre (votre) but reste une satisfaction maximale de nos collaborations.

A bientôt


  RC/B : BE0693307203     Tel : 032.474.36.82.14      Contact : antreniouz@gmail.com       Adresse : R.Edouard. Deknoop,25/10 - 1140 Evere

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